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Montmoreau Infos
Montmoreau Infos N° 39 mai-juin 2024
Délibérations
38. Indemnité forfaitaire de déplacement
Délibérations
37. Création de deux postes de contractuel pour accroissement temporaire d'activité
Délibérations
36. Budget annexe épicerie. Vote du budget primitif 2024
Délibérations
35. Budget annexe épicerie. Affectation du résultat 2023
Délibérations
34.Budget annexe épicerie. Vote du compte administratif 2023
Délibérations
33. Budget annexe épicerie. Vote du compte de gestion 2023
Délibérations
32. Budget annexe assainissement. Vote du budget primitif 2024
Délibérations
31. Budget annexe assainissement. Affectation du résultat 2023
Délibérations
30. Budget annexe assainissement. Vote compte administratif 2023
Délibérations
29. Budget annexe assainissement. Vote compte de gestion 2023
Délibérations
28. Budget général. Vote du budget primitif 2024
Délibérations
27. Indemnités de gardiennage des églises 2024
Délibérations
26. Budget général. Vote des subventions 2024 aux associations
Délibérations
25. Budget général. Liste des organismes de regroupement et concours divers
Délibérations
24. Budget général. Vote des taux d'imposition 2024
Délibérations
23. Affectation du résultat 2023
Délibérations
22. Budget général. Vote du compte administratif 2023
Délibérations
21. Budget général. Vote Compte gestion 2023
Délibérations
20. Modification des statuts du SEP Sud-Charente
Procès verbaux
Conseil municipal du 6 mars 2024
Convocation
Liste des délibérations CM du 3 avril 2024
Bulletin Municipal
Bulletin municipal 2023 - 2
Bulletin Municipal
Bulletin municipal 2024 - 1
Délibérations
19. Approbation du protocole d'effacement des AC scolaires
Délibérations
18. Approbation du montant des AC
Délibérations
17. Approbation du rapport de la CLECT
Délibérations
16. Clôture du budget annexe Epicerie Bar
Délibérations
15. Remboursement de frais à un élu
Procès verbaux
Conseil municipal du 7 février 2024
Convocation
Liste des délibérations CM du 6 mars 2024
Montmoreau Infos
Montmoreau Infos N° 38 mars-avril 2024
Délibérations
14. Approbation du montant des AC 2024
Délibérations
13. Approbation du rapport de la CLEC
Délibérations
12. Tarif des salles communales
Délibérations
11. Autorisations budgétaires spéciales. Budget assainissement
Délibérations
10. Contrat Assurance risques statutaire. Habilitation CDG 16
Délibérations
09. Indemnité forfaitaire de déplacement
Convocation
Liste des délibérations CM du 7 février 2024
Convocation
Liste des délibérations du CM du 10 janvier 2024 correctif
Procès verbaux
Conseil municipal du 10 janvier 2024
Délibérations
2024 - 01 Arrêté Régulation de pigeons signé
Délibérations
08. Construction de vestiaires. Plan de financement
Délibérations
07. Acquisition parcelles Mme Laborde
Délibérations
06. Recrutement MO Zone nature de la Tude
Délibérations
05. Création d'un poste d'Adjoint administratif territorial
Délibérations
04. Création d'un poste d'Adjoint administratif territorial
Délibérations
03. Autorisations budgétaires spéciales
Délibérations
02. Création d'une commission MAPA
Délibérations
01. RPQS Eau potable 2022
Convocation
Liste des délibérations CM du 10 janvier 2024
Procès verbaux
Conseil municipal du 4 décembre 2023
Montmoreau Infos
Montmoreau Infos N° 36 novembre 2023
Montmoreau Infos
Montmoreau Infos N° 37 janvier 2024
Délibérations
93. Remboursement de frais à un élu.
Délibérations
92. Acquisition d'une parcelle appartenant à Mme SABO.
Délibérations
91. Avis sur le projet de Towercast.
Délibérations
90. Convention avec la SAUR d'assistance technique relative à l'exploitation du service d'assainissement collectif.
Délibérations
89. Convention avec la CCLTD de transferts et d'échanges de données relatives à l'assainissement collectif.
Délibérations
88. Tarifs de ventes de livres désherbés.
Délibérations
87. Référent déontologique des élus.
Convocation
Liste des délibérations CM du 4 décembre 2023
Procès verbaux
Conseil municipal du 8 novembre 2023
Procès verbaux
Conseil municipal du 4 octobre 2023
Convocation
Liste des délibérations CM du 8 novembre 2023.
Délibérations
86. RPQS assainissement 2022
Délibérations
85. Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe.
Délibérations
84. Taux de promotion pour les avancements en grade.
Délibérations
83. Restitution de la compétence voirie aux communes.
Délibérations
82. Adhésion à Charente nature.
Délibérations
81. Motion pour la protection des élus.
Délibérations
80i. Gestion impayés.
Délibérations
79i. Vente à Mme Charrannat et M. Mercadé.
Délibérations
78i. Acquisition parcelle bord de Tude.
Délibérations
77i. Redevance assainissement 2024.
Délibérations
76i. Destruction nids frelons.
Délibérations
75i. Gestion des chats errants. Nomination d'un référent.
Convocation
Liste des délibérations CM du 4 octobre 2023
Procès verbaux
Conseil municipal du 6 septembre 2023
Délibérations
74b. Vente d'une parcelle sis à Saint-Laurent-de-Belzagot à l'indivision DUFOUR.
Délibérations
73b. Achat d'une parcelle sise à Saint-Laurent-de-Belzagot à M. et Mme GUÉRIN.
Délibérations
72b. Vente de parcelles communales sises à Saint-Laurent-de-Belzagot à M. et Mme GUÉRIN.
Délibérations
71b. Achat d'une parcelle à Mme SABO pour la réalisation d'un parking à Saint-Amant.
Délibérations
70. Décision modificative 2 du Budget assainissement.
Délibérations
69. Decision modificative 3 du Budget principal.
Délibérations
68. Attribution subvention à l'assoc. l'Attrape Lecteurs.
Délibérations
67. Signature convention OPAH-RU
Procès verbaux
Conseil municipal du 12 juillet 2023
Convocation
Liste des délibérations CM du 6 septembre 2023
Délibérations
61. Temps de travail
Montmoreau Infos
Montmoreau Infos N° 35 septembre 2023
Délibérations
66. Réalisation Étude diagnostique Réseaux assainissement
Délibérations
65. Remboursement de frais à une élue
Délibérations
64. Décision modificatives n° 2 du BP
Délibérations
63. Installation de chicanes
Délibérations
62. Création CDD saisonnier
Délibérations
60. ASA
Procès verbaux
Conseil municipal du 31 mai 2023
Convocation
Liste des délibérations CM du 12 juillet 2023
Montmoreau Infos
Montmoreau Infos N° 34 juillet 2023
Délibérations
59. Lancement d'une procédure de reprise des concessions
Délibérations
58. Convention bibliothèque avec la CDCLTD
Délibérations
57. Modification des encaissements à la régie bibliothèque
Délibérations
56. Décision modificative 01 du Budget principal
Délibérations
55. Subventions aux associations 2023
Délibérations
54. Création d'un poste AAP de 1ère classe de 30 H
Délibérations
53. Création d'un poste ATT au 01-09-2023
Délibérations
52. Création d'un poste ATT au 01-08-2023
Délibérations
51. Convention avec le CDG 16
Délibérations
50. Raccordement à la plate-forme de RV en ligne pour les CNI-Passeports
Délibérations
49. Lancement d'un projet de PCS
Délibérations
48. Appui au projet UVE à Angoulême
Délibérations
47. Acquisition d'une action dans SPL GAMA
Délibérations
46. Lieu des séances du conseil municipal
Procès verbaux
Conseil municipal du 3 mai 2023
Convocation
Liste des délibérations CM du 31 mai 2023
Délibérations
45. DM 1 du budget assainissement.
Délibérations
44. Créance éteinte. Budget assainissement.
Délibérations
43. Participation citoyenne. Vigilance incendie.
Procès verbaux
Conseil municipal du 5 avril 2023
Convocation
Liste des délibérations CM du 3 mai 2023
Montmoreau Infos
Montmoreau Infos N° 33 mai 2023
Délibérations
42. Recrutement CDD technique Gestion assainissement
Délibérations
41. Recrutement CDD technique accroissement temporaire d'activités
Délibérations
40. Recrutement CDD administratif accroissement temporaire d'activités
Délibérations
39. Motion sur les tarifs de l'électricité
Délibérations
38. Bilan et débat sur les formations des élus
Délibérations
37. Acquisition du bâtiment ALLAMIGEON
Délibérations
36. Aménagement du bourg de Saint-Amant
Délibérations
35. Legs de M. CASCALES
Délibérations
34. Rejet demande remise gracieuse sur trop perçu
Délibérations
33. Budget annexe épicerie. Vote du budget primitif 2023
Délibérations
32. Budget annexe épicerie. Affectation du résultat 2022
Délibérations
31. Budget annexe épicerie. Vote compte administratif 2022
Délibérations
30. Budget annexe épicerie. Vote compte de gestion 2022
Délibérations
29. Budget annexe assainissement. Vote du budget primitif 2023
Délibérations
28. Budget annexe assainissement. Admission en non valeur
Délibérations
27. Budget annexe assainissement. Affectation du résultat 2022
Délibérations
26. Budget annexe assainissement. Vote compte administratif 2022.
Délibérations
25. Budget annexe assainissement. Vote compte de gestion 2022
Délibérations
24. Budget général. Vote du budget primitif 2023
Délibérations
23. Budget général. Vote des subventions 2023 aux associations
Délibérations
22. Budget général. Liste des organismes de regroupement et concours divers
Délibérations
21. Budget général. Vote des taux d'imposition 2023
Délibérations
20. Budget généal. Affectation du résultat 2022
Délibérations
19. Budget général. Vote compte administratif 2022
Délibérations
18. Budget général. Vote compte de gestion 2022.
Convocation
Liste des délibérations CM du 5 avril 2023
Procès verbaux
Conseil municipal du 1er mars 2023
Bulletin Municipal
Bulletin municipal 2023 - 1
Délibérations
17. Convention financement travaux assainissement.
Délibérations
16. Autorisation budgétaire spéciale.
Délibérations
15. Remboursement suite à sinistre.
Délibérations
14. Indemnité de gardiennage des églises.
Délibérations
13. Remboursement de frais à un élu.
Délibérations
12. Remboursement de frais au garde particulier.
Délibérations
11. Création de postes pour avancements de grade.
Délibérations
10. Droit à la formation des élus.
Procès verbaux
Conseil municipal du 1er février 2023
Convocation
Liste des délibérations CM du 1er mars 2023
Montmoreau Infos
Montmoreau Infos N° 32 mars 2023
Montmoreau Infos
Montmoreau Infos N° 31 janvier 2023
Délibérations
9. Indemnité forfaitaire de déplacement.
Délibérations
8. Autorisations budgétaires spéciales.
Délibérations
7. Instauration d'un tarif pour la bibliothèque.
Convocation
Liste des délibérations CM du 1er février 2023
Procès verbaux
Conseil municipal du 11 janvier 2023
Délibérations
6. Approbation du montant des AC 2023.
Délibérations
5. Approbation du rapport de la CLECT.
Délibérations
4. Remboursement de frais à un agent communal.
Délibérations
3. Autorisation budgétaire spéciale.
Délibérations
2. Tableau Tarifs des salles au 01/02/2023.
Délibérations
1. Acquisition d'un bâtiment.
Convocation
Liste des délibérations CM du 11 janvier 2023
Procès verbaux
Conseil municipal du 15 décembre 2022
Procès verbaux
Conseil municipal du 9 novembre 2022
Convocation
Liste des délibérations CM du 15 décembre 2022
Délibérations
110. Tarifs 2023 des salles.
Délibérations
109. Attribution d'une participation financière pour un voyage scolaire.
Délibérations
108. Remboursement de frais engagés par un élu.
Délibérations
107. Rénovation de l'aire couverte. Plan de financement.
Délibérations
106. Convention entre la commune et la CDC en matière de travaux de voirie.
Délibérations
105. Adoption du RPQS Assainissement collectif 2021.
Délibérations
104. Tarifs de l'assainissement.
Délibérations
103. Réalisation Étude diagnostique sytème d'assainissement.
Délibérations
102. Création d'un poste de contractuel pour accroissement temporaire d'activité.
Délibérations
101. Création d'un poste d'adjoint technique principal de 2e classe.
Délibérations
100. Motion.
Délibérations
99. Avis sur une demande de dérogation au repos dominical.
Délibérations
98. Entretien et réparation des appareils publics de lutte contre l'incendie.
Délibérations
97. Avis sur programme Syndicat bassin versant du Né.
Délibérations
96. Passage à la M57 ai 01/01/2023
Délibérations
95. Décision modificative n° 11 du budget principal.
Délibérations
94. Vente d'une parcelle communale.
Délibérations
93. Signature Charte Bonnes pratiques chantiers forestiers.
Délibérations
92. Création d'un poste d'adjoint technique accroissement temporaire d'activité.
Délibérations
91. Création d'un poste d'adjoint administratif.
Délibérations
90. Contrat d'assurance groupe.
Délibérations
89. Élection représentant au CA du collège Antoine-Delafont
Procès verbaux
Conseil municipal du 5 octobre 2022
Procès verbaux
Conseil municipal du 7 septembre 2022
Convocation
Liste des délibérations CM du 9 novembre 2022
Documents
Règlement des colombariums
Montmoreau Infos
Montmoreau Infos N° 30 novembre 2022
Montmoreau Infos
Montmoreau Infos N° 29 septembre 2022
Délibérations
88. Remboursement de frais engagés par un agent communal.
Délibérations
87. Décision modificative n° 10 du budget principal.
Délibérations
86. Signature convention avec le CDG au titre de la MPO.
Délibérations
85. Création d'un poste pour accroissement temporaire d'activité.
Délibérations
84. Déclassement d'une voie communale en vue de son aliénation.
Délibérations
83. Signature convention cadre PVD valant ORT.
Délibérations
82. Déplacement des mariages et des registres d'état civil.
Convocation
Liste des délibérations CM du 5 octobre 2022
Délibérations
81. Décision modificative n° 2 du budget d'assainissement.
Délibérations
80. Durée d'amortissement des immobilisations du budget d'assainissement.
Délibérations
79. Décision modificative n°1 du budget d'assainissement.
Délibérations
78. Décision modificative n°9 du budget principal
Délibérations
77. Attribution d'une subvention.
Délibérations
76.Rétrocession d'une concession.
Procès verbaux
Conseil municipal du 6 juillet 2022
Convocation
Liste des délibérations CM du 7 septembre 2022
Convocation
Correctif Liste des délibérations du CM du 6 juillet 2022
Bulletin Municipal
Bulletin municipal 2022 - 2
Délibérations
75. Création d'un emploi d'adjoint administratif principal de 1ère classe
Délibérations
74. Création d'un emploi de saisonnier
Délibérations
73. Attribution d'une aide à la rénovation des façades
Délibérations
72. Remboursements de frais engagés
Délibérations
71. DM n° 8 du budget principal
Délibérations
70. Attribution d'une subvention à Solidarité Charente Ukraine
Délibérations
69. DM n°7 du budget principal
Délibérations
68. DM n°6 du budget principal
Délibérations
67. DM n° 5 du budget principal
Délibérations
66. Indemnités du maire et des adjoints
Délibérations
65. Élection du 2e adjoint
Délibérations
64 Détermination du nombre d'adjoints
Convocation
Liste des délibérations CM du 6 juillet 2022
Montmoreau Infos
Montmoreau Infos N° 28 juillet 2022
Procès verbaux
Conseil municipal du 1er juin 2022
Procès verbaux
Conseil mai 2022
Procès verbaux
Conseil avril 2022
Montmoreau Infos
Montmoreau Infos N° 27 mai 2022
ACTUALITÉ DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Montmoreau Terre de jeu 2024
Bulletin Municipal
Bulletin municipal 2021
Bulletin Municipal
Bulletin municipal 2020
Bulletin Municipal
Bulletin municipal 2019
Bulletin Municipal
Bulletin municipal 2018
Procès verbaux
Conseil mars 2022
Procès verbaux
Conseil février 2022
Bulletin Municipal
Bulletin municipal 2022 - 1
Montmoreau Infos
Montmoreau Infos N° 26 mars 2022
ACTUALITÉ DES COMMISSIONS MUNICIPALES
SENIORS SÉCURITÉ ROUTIÈRE
ACTUALITÉ DES COMMISSIONS MUNICIPALES
SENIORS MIEUX DANS MON ASSIETTE
ACTUALITÉ DES COMMISSIONS MUNICIPALES
VITESSE EXCESSIVE
Montmoreau Infos
Montmoreau Infos N° 25 janvier 2022
Procès verbaux
Conseil janvier 2022
Procès verbaux
Conseil décembre-3 2021
Documents
Règlement des cimetières
Procès verbaux
Conseil décembre-2 2021
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Montmoreau Infos N°24 novembre 2021
Montmoreau Infos
Montmoreau Infos N°23 septembre 2021
Montmoreau Infos
Montmoreau Infos N° 22 juin 2021
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Montmoreau Infos N°21 avril 2021
Montmoreau Infos
Montmoreau Infos N°20 janvier 2021
Procès verbaux
Conseil décembre 2021
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Conseil novembre 2021
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Conseil octobre 2021
Procès verbaux
Conseil septembre 2021
Procès verbaux
Conseil juillet 2021
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Conseil juin 2021
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Conseil décembre 2020
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Conseil octobre 2020
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Conseil septembre 2020
Procès verbaux
Conseil juillet 2020
Procès verbaux
Conseil juin 3 2020
Procès verbaux
Conseil juin 2 2020
Procès verbaux
Conseil juin 1 2020
Procès verbaux
Conseil mai 2020
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Procès verbaux
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Lieu: Cinéma Le Montmorélien
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